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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL EDITIONS
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Secrets d'Archives
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Secrets d'Archives
DORVAL EDITIONS, SARL
Mme CHAUBERNARD DANIELLE

Numéro de dépôt :
3899107
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
Secrets d\'Archives de DORVAL EDITIONS

Présentation de la marque Secrets d'Archives

Déposée le 21 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL EDITIONS et madame CHAUBERNARD DANIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Secrets d'Archives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DORVAL EDITIONS domicilié(e) 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame CHAUBERNARD DANIELLE domicilié(e) 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORVAL EDITIONS domicilié(e) 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France.

La marque Secrets d'Archives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Secrets d'Archives est expirée depuis le 21 février 2022.


DORVAL EDITIONS, SARL - 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France - SIREN 4

Mme CHAUBERNARD DANIELLE - 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France


DORVAL EDITIONS - 6 BOULEVARD CARNOT - 45150 - JARGEAU - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.